Le blog de Guy Mondorge

A l'occasion du Conseil municipal d'Anglet du 29 Février, nous avons eu à débattre des projets inscrits par la municipalité Olive dans le contrat territorial entre la ville et le département.

Bien sûr on ne peux reprocher au maire et conseiller départemental Claude Olive d'avoir manoeuvré avec son ami JJ Lasserre pour tirer le maximum de subventions possibles du Conseil Départemental.
Mais on peut lui reprocher la nature des projets inscrits et son recul sur des projets structurants, comme l'agrandissement de l'Hôtel de Ville et surtout la Maison des Cultures Régionales.

Voici l'intervention que j'ai faite au nom des élus du groupe d'opposition " Anglet, l'Avenir avec Vous":

M. le Maire, Chers collègues,

Je voudrais repréciser dans quel contexte nous sommes appelés à voter cette délibération .
En 2012 la majorité de gauche au Conseil Départemental 64 s’engageait dans une nouvelle forme de politique d’aide aux communes et aux communautés de communes du département, mais aussi de soutien aux divers syndicats intercommunaux et aux opérateurs de logement social.
La méthode choisie était complètement novatrice par rapport aux pratiques antérieures. L’objectif était de responsabiliser les collectivités financièrement soutenues par le département afin que les projets qu’elles proposaient soient réalisés dans des délais raisonnables, et que le département ne traîne pas pendant des années, voire des dizaines d’années, des crédits ouverts avec droit à tirage qui pouvaient mettre en péril le budget du département.
Il avait fallu apurer le passé, accélérer les financements des projets en cours et réintroduire les projets dormants dans un plan strictement limité à 5 ans, le Contrat Territorial.
Grâce à ce choix ambitieux, c’était la certitude pour les collectivités signatrices de pouvoir se répartir 50 Millions d’€ d’aide chaque année, et pour le Conseil Général d’être certain que ces montants, figés une fois pour toutes, ne seraient pas dépassés, chaque collectivité attributaire étant par ailleurs informée que seules seraient prises en compte les factures présentées avant la fin du contrat.
Un dispositif clair, négocié, certes contraignant, mais responsable des deniers publics.

Il était prévu dans ces contrats signés, avec chacun des partenaires en fonction de ses compétences et projets, une clause de revoyure en milieu de contrat.

Nous votons donc aujourd’hui cet avenant, lié en particulier aux changements de majorités municipales et à leurs changements de projets.
Le point majeur a été le report à fin 2017 de la durée du contrat, ce qui donne aux collectivités plus de temps pour achever leurs projets. Mais ce n’est pas une bonne nouvelle puisque cela repousse la signature d’un éventuel nouveau contrat, et donc la perte d’un an de subventions du département pour ces futurs projets.

Vous nous proposez un nouveau tableau des opérations prises en compte pour la ville d’Anglet.
Comparons les.
Le tableau de 2012 prévoyait 10 opérations menées par la ville entre 2013 et 2016 pour un budget d’investissement de 24,1 millions d’€.
Le vôtre fait disparaître un de nos projets, en rajoute 4 nouveaux et en modifie 3 de façon budgétairement conséquente à la baisse. Vous prévoyez ainsi 13 projets pour seulement 19,2 M€.

Les 2 tableaux prennent en compte 3 projets réalisés sous le mandat précédent (Pour information, la salle Quintaou, la rénovation d’Haitz Péan et la Maison de l’Enfance et des familles) .
Ils représentaient à eux seuls 11,4 M€ pour 670 000€ de subventions du département.

Quel est donc le sens réel de cet avenant ?
Par rapport au contrat signe en 2012, vous proposez une baisse de 5 M€ d’investissements pour des projets structurants et vous inscrivez seulement 7,8 M € dans ce projet territorial sous votre seule responsabilité. Peut-on s’en réjouir ?

Miracle des négociations avec le département , vous arrivez cependant à conserver le même montant de subventions de la part du département. Ce montant constant qui représentait 12 % des projets de l’ancien contrat, représentent aujourd’hui pratiquement 20% de votre nouvelle mouture. Doit-on là aussi s’en réjouir ?
Cela ressemble à un cadeau et augure mal de la rigueur de gestion budgétaire d’un président de département qui pleure sur sa DGF et fait des coupes sombres dans les budgets sociaux, et qui pourtant maintient une aide aux communes complètement démesurée par rapport à l’effort réel fait par ces dernières en matière d’investissement. Petit cadeau entre amis.
Quand on se rappelle les remarques de votre part que nous avions entendues lors de la réhabilitation de la patinoire , il est permis de sourire.

- Un point nous inquiète : la disparition de ce contrat du projet de rénovation et d’adaptation de l’Hôtel de ville à l’évolution de notre commune. Cela signifie sans doute son report à des échéances lointaines.
- Un autre point de désaccord profond : la réduction drastique du projet de Maison des Cultures Régionales, qui tombe de 1, 4 M€ à 400 000€. Un geste à la mesure de la proposition irréfléchie et électoraliste que vous venez de faire avec la réutilisation opportuniste de l’Ecole Tivoli.
- Une surprise enfin : voir le département intervenir en agglomération sur des réfections de voirie communale, un privilège réservé autrefois aux petites communes rurales…mais vous allez dire que nous faisons du mauvais esprit….

Je ne serai pas plus long. Vous avez choisi de demander au département de saupoudrer sa manne sur les factures que vous pensez régler avant septembre 2017. Le département a accepté. Tant mieux pour vous.

Nous aurons l’occasion de revenir sur ces sujets en Conseil d’Agglomération .
Aujourd’hui nous nous contenterons de nous abstenir, vous laissant la responsabilité de vos montages budgétaires.

Sylvie Durruty l'a clairement dit: il faut laisser les entreprises commerciales décider de ce qui est bon pour le consommateur... Entendez par consommateur ceux qui feront tomber de l'argent dans leur tiroir caisse.
L'entreprise et l'argent ont donc d'après elle, et d'après tous ses collègues du Conseil d'Agglomération qui ne l'ont pas contredite, le droit d'expérimenter le travail du Dimanche.
Si ça ne marche pas, ou si ça coûte plus cher que ça ne rapporte, les commerçants pourront revenir en arrière.
Quel respect pour ces travailleurs qu'elle qualifie de "volontaires", qui veulent travailler parce qu'ils seront "mieux indemnisés", et qu'on jettera si leur patron juge qu'il n'a plus besoin d'eux le dimanche si ce n'est pas rentable!

Par contre lorsque j'objecte à Mme Durruty qu'un élu a le devoir de privilégier l'humain au consumérisme, et la vie de famille au travail du dimanche, le président JR Etchegarray vient à son secours en m'accusant de vouloir faire le bonheur des gens contre leur volonté!

Et il appelle à son secours Mr Macron, que je devrais aimer parce que je suis socialiste, et qui est pour lui le seul socialiste à avoir compris quelque chose à la vraie vie en favorisant le travail du dimanche...

Voilà le ton du débat en Conseil d'Agglomération ce mercredi. Avec pour résultat, à l'exclusion de 3 votes contre (H. Etcheto, G.Mondorge et MJ Espiaube) et 2 abstentions, l'avis favorable unanime pour accorder jusqu'à 12 dérogations d'ouverture du dimanche à des supermarchés angloys qu'on posé les 5 maires de l'Agglomération et leurs principaux adjoints.

Ils n'ont même pas cédé à ma demande d'exclure de ces dimanches travaillés le jour de Noël 2016, un jour essentiel semble-t-il au chiffre d'affaire du Carrefour Market de l'Avenue de la Chambre d'Amour à Anglet.
Sans doute nos maires pensent-ils ainsi se poser en défenseurs de la laïcité en banalisant ce jour férié du 25 Décembre, hérité d'une fête chrétienne. Sans avouer qu'ils cèdent ainsi au lobby des marchands du Temple.....

Voici le texte de mon intervention sur ce sujet au Conseil d'Agglomération du 16 décembre

Repos dominical des salariés – Demande de dérogations pour 2016 à ANGLET

Les demandes de dérogations d’ouverture des commerces le dimanche, donc du repos dominical des salariés, se sont invitées pour la 5ème fois en Conseil municipal d’Anglet le 14 décembre dernier, comme elles s’invitent également ce soir au Conseil d’Agglomération.

Elles visent une énième fois à faire passer la logique mercantile avant la dimension sociale et humaine de l’existence.

L’efficacité économique du travail dominical, basée sur une présupposée augmentation de la consommation et des créations d’emplois, n’est absolument pas démontrable. Elle est dogmatique.

La condition pour doper la consommation , c’est l’augmentation du pouvoir d’achat, des salaires et de la confiance, aujourd’hui en berne. Mais sans logique supplémentaire d’ouverture du dimanche.

Par ailleurs, un pas de plus a été franchi pour Anglet avec une demande de dérogation pour le dimanche 25 décembre 2016, jour férié et familial s’il en est.

En démantelant le temps, c’est le vivre ensemble de notre société que l’on détricote. Je me refuse, comme l’on fait mes collègues de l’opposition angloye, à participer à ce démantèlement et je voterai à nouveau contre les dérogations accordées lundi dernier par la majorité municipale angloye parmi lesquelles le 25 DECEMBRE 2016.

A Anglet, les deux groupes d’opposition sont intervenus en appelant en vain C. Olive et sa majorité à plus de solidarité à l’endroit des salariés et de leur famille. Ils ont demandé de supprimer ce jour de Noël des autorisations qu’ils savaient en voie d’être accordées. Je vous demande la même chose aujourd’hui, Mr le Président et vous aussi mes chers collègues, en espérant être mieux écouté : supprimez au moins le 25 décembre de ces dérogations, même si vous persistez à soutenir ces ouvertures dominicales.

Au Conseil Municipal d'Anglet , le budget prévisionnel 2016 présenté par l'adjoint au finances et commenté par le Maire a fait l'objet d'échanges animés.
Voici les propos que j'ai tenu au nom du groupe d'opposition "Anglet, l'Avenir avec vous":

Discussion Budgétaire BP 2016

Mr le Maire, mes chers collègues,

Permettez moi une petite introduction à la partie purement budgétaire de mon intervention.

Il nous faut aborder cette discussion budgétaire dans un cadre un peu exceptionnel, celui d’un lendemain d’élections régionales aux résultats très nuancés. Le triomphalisme n’est de mise pour personne, et le sursaut démocratique que nous avons eu la joie de constater n’efface pas le poids du message transmis par une bonne partie des électeurs.
Ce message, il s’exprime par une abstention trop importante, ou par un vote populiste et désespéré pour des thèses simplistes et destructrices de notre façon de vouloir faire société.

Le propre du discours du FN est de caricaturer l’action démocratique des partis républicains que nous représentons dans cette assemblée ? Il est aussi de nous caricaturer, nous les élus, en dénonçant nos pratiques , mais surtout, grâce à un discours de suspicion permanente, de haine et de rejet de l’autre, de faire passer les élus pour des profiteurs du système, des cumulards ou des gens malhonnêtes qui disent blanc pour faire noir. Cela démontre la méconnaissance complète de la réalité de la vie d’un conseiller municipal par beaucoup de nos concitoyens.

Pour lutter contre cette gangrène de l’image de la chose politique qui ne peut conduire qu’à l’étouffement de la liberté démocratique dans notre pays, notre responsabilité au niveau local est grande. Dans cette assemblée à notre petit niveau, elle est de garder à nos débats le niveau qu’il mérite.

Cela n’empêchera pas, bien au contraire, l’opposition d’exprimer ses désaccords ou ses accords avec les propositions présentées. Vous tenez la légitimité majoritaire acquise en 2014 de proposer et de réaliser. Nous tenons la même légitimité de défendre les projets que nous portions pendant le mandat précédent , que nous proposions dans notre programme, et de porter un regard critique de la façon la plus constructive possible sur vos propositions ou de les accompagner quand nous en partageons le sens.

Mais lors de nos débats en Conseil Municipal, nos légitimités municipales ne sont pas des réponses aux questions posées .
Les temps changent et les résultats d’hier doivent nous interroger sur les attentes de nos concitoyens.

Revenons donc à ce budget primitif 2016.
On pourrait le discuter point par point, chercher les failles et dénoncer les évolutions. Mais ce n’est qu’un budget primitif. Et de la même façon que nous venons de voter une 3° Décision modificative de votre budget 2015, on peut imaginer que des ajustements viendront en fonction des bonnes ou des mauvaises nouvelles dans l’année qui vient.

Je préfère donc me situer sur le plan de vos discours et de vos intentions, que traduit ce BP.
Vos intentions, en modifiant la présentation de ce budget , en le saucissonnant en fonctions , serait de le rendre plus lisible et d’en faciliter le suivi. Pourquoi pas.
Mais il va falloir aussi adapter et changer votre discours. Car nous vous avons entendus tout au long de notre mandat précédent et pendant la campagne municipale nous reprocher haut et fort notre gabégie financière, les coûts de fonctionnement inadmissibles, un recours immodéré à l’emprunt, une opacité de décision et de choix. Bien sûr vous disiez que vous feriez mieux pour moins cher .

Mais aucun des éléments de votre budget ne dénote à ce jour une quelconque inflexion budgétaire. Globalement, vous êtes autant, sinon plus dépensiers que nous.
Et lorsque vous clamiez notre inconséquence dans la gestion des équipements, comme par exemple notre budget annexe de la salle Quintaou, rien dans votre présentation budgétaire ne permet de prouver que vous ayez fait évoluer cette gestion ou réalisé globalement la moindre économie.

En termes d’investissements, vous faites le choix du découpage budgétaire en 35 opérations d’équipement. Souci de lisibilité dites vous, et de suivi. Pourquoi pas.
Mais là encore une opacité totale sur beaucoup de contenus.
C’est le cas par exemple de l’opération 127 Autres travaux d'aménagement pour 2 657 500 € : je trouve la somme énorme, et le manque d'explications et de détails est en conséquence.

Nous aurons l’occasion de revenir tout à l’heure sur le principe de votre retour aux APCP. Mais l’absence en 2016 d’inscription de Crédits de Paiement sur des Autorisations de programme que vous ouvrez dès aujourd’hui est elle aussi de nature à nous interroger.

Alors vous nous tenez, bien sûr , pour vous justifier ou pour inquiéter les angloys, le sempiternel discours des baisses de dotation de l’Etat qui vous étranglent et vous empêchent de faire.

Mais soyons sérieux, et vos chiffres le prouvent, votre budget de fonctionnement n’est pas en baisse.
Ce qui prouve que vous l’équilibrez grâce à l’héritage du passé.
Grâce aux bonnes rentrées fiscales en progression, consécutives à notre gestion dans les années 20o8-2012 des taux d’imposition.
Grâce aussi au produit des taxes d’aménagement votées par l’exécutif de l’Agglomération en 2013 , pendant le mandat précédent.
Et donc grâce aussi à la polique d’urbanisme que nous avions menée tout au long de votre mandat et qui permet aujourd’hui une progression sensible de vos bases fiscales.

Alors oui, vous êtes moins à l’aise que si l’Etat n’avait pas été contraint de baisser ses dotations en demandant à ses collectivités de faire les efforts nécessaires à réguler la dette nationale. C’est une Lapalissade.

Mais ces efforts, vous ne les faites pas localement. Vous affichez des budgets de fonctionnement en progression, vous ne vous posez aucune question sur les économies réelles que la ville pourrait faire. Vous laissez avancer le paquebot en le chargeant de quelques dépenses supplémentaires.

Nous ne sommes là que pour voter une prévision budgétaire. Mais nous prenons date au moment du Compte administratif pour mesurer réellement les évolutions constatées, en particulier en termes de frais de personnel par exemple.

Et vous annoncez comme une fatalité la baisse de 21,4% de l’Epargne brute par rapport au budget primitif 2015. Cette épargne brute qui est la base de la capacité de la ville à investir, vous en attribuez toute la faute au gouvernement.
C’est trop facile, et c’est inquiétant. Car vous nous annoncez un besoin d’emprunt d’équilibre de 7,762 millions d’€, alors que votre ambition d’investissement n’est que de 12,5 Millions d’€ en 2016, avec simplement 2,3 millions de crédits de paiement sur les autorisations de programme.

Si vous continuez sur cette pratique d’absence d’économie et d’augmentation des lignes de fonctionnement , comment les choses se passeront elles lorsque vous aurez à débourser 9 Millions d’€ en 2017 ou 11 millions en 2018 sur ces mêmes crédits de paiement ? Le besoin sera-t-il alors intégralement couvert par l’emprunt ?

Mes chers collègues, nous considérons que vous devez votre élection de 2014 à la critique systématique que vous faisiez de notre gestion.
Vous avez alarmé l’opinion sur l’état de notre dette, alors que vous dites aujourd’hui, seulement 2 ans plus tard, que notre ville est parmi les moins endettées de sa strate. Vous avez promis que vous sauriez faire des économies .
Votre BP 2016 n’est pas celui que les angloys, et en particulier ceux qui vous avaient fait confiance, sont en droit d’attendre pour la 3éme année pleine de votre mandat .
Ils devraient pouvoir y lire les inflexions que vous aviez promises. Ils ne les y liront pas car elles n’y sont pas. A eux d’en tirer les conséquences
Mais pour notre groupe d’opposition, l’heure est plus à une inquiétude raisonnée pour les années à venir. Ce budget 2016 n’en est que le prémisse.
Nous voterons donc sans surprise contre ce budget, en réservant nos commentaires complémentaires pour le mois de Mars et le Compte administratif.

Voici le communiqué de presse de la section PS d'Anglet après le 1er tour des élections régionales:

Le Parti Socialiste d'Anglet salue la décision rapide et courageuse du bureau national du PS et des têtes de liste PS dans les régions à risque Front national où la gauche arrive en 3° position. Le retrait des candidats PS est la preuve de l’attachement des socialistes aux valeurs démocratiques et républicaines.
A l'inverse, les 1ers mots de la candidate Virginie CALMELS ont été de "faire appel aux électeurs du FN à faire échec au PS".
Alors que des responsables politiques assument leurs valeurs et ne transigent pas, par ces propos très graves, elle se montre prête à toutes les compromissions pour être élue.

Le score du Front National au plan national, comme à Anglet où il totalise plus de 17%, nous alerte et nous inquiète, en particulier dans des régions où la tradition ouvrière de gauche était la plus forte.
Au plan local, le Parti Socialiste d'Anglet se félicite du très beau score réalisé par Alain ROUSSET et la liste départementale conduite par Bernard UTHURRY et Sandrine DERVILLE: 1ere force politique dans les Pyrénées-Atlantiques.
Elle réalise aussi un très bon score à Anglet, où, avec 30.5%, Alain ROUSSET réalise un score légèrement supérieur à son score régional, et est à moins de 4% de la liste de Virginie CALMELS.
Pourtant les listes de droite étaient, lors des derniers scrutins, largement majoritaires sur Anglet. Cela n’a pas duré, et l'ensemble des listes de gauche est aujourd'hui majoritaire à Anglet (39%), face à la droite Républicaine (37.3%).
Le Front National avec 17.07% a semble-t-il séduit une bonne partie de l’électorat de la droite angloye.

L’ensemble des listes de gauche se place en tête dans 18 bureaux sur les 27 de la Ville. Les angloys, comme l'ensemble des électeurs de la Région Aquitaine/Limousin/Poitou-Charentes ont, par ce résultat, réaffirmé leur confiance en Alain ROUSSET, et montré leur adhésion à son bilan et à son projet pour cette Région solidaire, durable, et innovante.

Ce scrutin régional ne doit pas être, en particulier pour les électeurs de gauche, une façon d’exprimer leurs doutes sur la politique menée au plan national.
Face à cette montée du Front National, à Anglet comme partout, nous appelons les 50% de citoyens qui se sont abstenus lors du 1er tour, à venir voter en grand nombre dimanche prochain pour dire non à une dérive qui menace nos libertés et notre vie démocratique et oui à une Région protectrice, solidaire et dynamique.

Pour la section PS d’Anglet
Sandrine DERVILLE
Secrétaire de section

Interrogé par un journaliste de Sud Ouest , le Maire d'Anglet a assuré que "la Maison des Cultures Régionales basque et gasconne n'est pas abandonnée" mais que " la conjoncture rendait ce type d'investissement compliqué".

Claude Olive parle alors d'un projet de 6 millions d'€, un chiffre totalement faux, puisque le budget réel que nous avions prévu était seulement de 1,4 Million d'€.

Alors, fidèle à son habitude, il se sert du sujet pour faire de la politique nationale en disant qu'il sera contraint de revoir le projet à la baisse. Il profite de l'occasion pour brocarder la Région Aquitaine qui ne le suivrait pas sur ce projet. Mais surtout il donne de fausses informations sur le budget que nous avions prévu pour ce projet.

Mauvaise maîtrise du dossier? Mélange volontaire avec le projet d'ALSH et de rénovation du Château de Baroja ? Méconnaissance du contrat territorial Côte Basque Adour 2013-2016 signé entre le Conseil Général 64, l'ACBA et la ville d'Anglet ? Ou tout simplement manoeuvre dilatoire volontaire pour gagner du temps et taper en touche? Toutes les hypothèses sont possibles.

Car forte de ses 4 conseillers départementaux (dont le Maire lui même), la majorité municipale d'Anglet ne devrait rien ignorer du contrat signé en 2013 par ses prédécesseurs, contrat dans lequel le Conseil Général 64 s'engageait à participer à hauteur de 210 000€ à un projet municipal de construction d'une Maison des cultures régionales estimé à 1 400 000€.

Ces sommes sont inscrites en toutes lettres dans le contrat. Ce contrat est toujours en cours malgré le changement de majorité au Conseil Départemental. Un point d'étape doit d'ailleurs avoir lieu le 4 Décembre prochain à l'Agglomération Côte Basque Adour.

Rappelons que le Conseil Départemental s'était engagé de la même façon avec les 32 territoires (EPCI) du département à cofinancer à hauteur de 50 Millions d'€ par an pendant 4 ans des projets présentés par les communautés de communes ou les communes.

En ce qui concerne Anglet étaient donc inscrits par la municipalité de Jean Espilondo:
- des rénovations d'écoles (Jules Ferry, Jean Jaurès, Evariste Gallois),
- la rénovation et extension de la Mairie,
- la rénovation du complexe sportif Haitz Péan,
- l'aménagement du complexe sportif et culturel de Choisy,
- la création de la maison des cultures régionales,
- Les travaux de rénovation du château de Baroja et l'extension de l'ALSH
- La création de la Maison de l'enfance et des familles
- et bien sûr la salle culturelle de Quintaou.

C'était donc en tout sur 2 675 012€ de participation que le Département s'engageait avec la ville. C'était le 28 Octobre 2013, 6 mois avant les élections municipales. Tous les projets dont on parle aujourd'hui à Anglet étaient déjà inscrits dans le contrat. C.Olive était déjà Conseiller Général d'Anglet Nord. Il assistait à la signature. Il ne devrait pas en avoir oublié les engagements...